Plan local d’urbanisme :
P.L.U arrêté le 26/08/2025
- Comptes-rendus des Personnes Publiques associées: consulter les CR
- Porté à connaissance (PAC) de la commune: consulter le PAC
- Arrêté enquête publique ARRETE N°202511002 MISE EN ENQUETE PUBLIQUE PLU 25_11_2025
- Télécharger le dossier PLU complet (format ZIP) : 2-PLUGNRAR0825-PDF.zip
- 0.1-Page de Garde GNRAR3
- 0.2-Liste des pièces_PLU_Generargues_AR3
- 1-rapport de presentation_plu_generargues AR3 1.3
- 2-PADD debattu_PLU_Generargues_AR3
- 3-Dossier d-OAP
- 4-reglement_ecrit_plu_generargues_AR3-Rel
- 4.1-reglement_graphique_plan_general
- 4.2-reglement_graphique_centre-bourg_gare-sud
- 4.3-reglement_graphique_zone_nord-ouest
- 4.4-cartographie_risques_eau
- 4.5-cartographie_alea_feux_de_foret
- 4.6-cartographie_risques_sols-sous sols
- 5.0-Plan des servitudes
- 5.1-Liste des servitudes AR3-DEF
- 6.0-Annexes sanitairesAR3-DEF
- 6.1-Zonage de Pluvial
- 6.2a SDEA PGT travaux
- 6.2b MJ SDEA
- 6.2c Plan ZA
- 6.3ZA
- 7-Liste des emplacements réservésAR3
- 8-Annexes informatives_AR3_complet
- 9- Dossier administratif
- Procès verbal conseil municipal du 26 août 2025: consulter le PV
- Projet provisoire de l’OAP de la Coste présenté à la population en réunion publique le 7 février 2023: OAP Coste 2023
- Rapport sur la délimitation de la zone humide sur le secteur Coste (par la société O2Terre) : consulter le rapport
P.L.U version précédente
- Conclusion du Commissaire enquêteur : consulter les conclusions et avis
- Rapport du Commissaire enquêteur : consulter le rapport
- Arrêté de mise en enquête publique du projet d’élaboration du PLU et du zonage d’assainissement modifié : consulter l’arrêté
- Avis d’enquête publique préalable à l’approbation du PLU et à la modification du zonage d’assainissement : consulter l’avis
- Avis de la Mrae sur l’élaboration du PLU : consulter l’avis
- Dossier PLU complet : Consulter le dossier
- Conseil municipal du 9 septembre 2019: consulter l’arrêt du PLU
- Conseil municipal du 15 juillet 2019: Consulter l’arrêt du PLU
- Conseil municipal du 15 juillet 2019: consulter le bilan de concertation du PLU